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Quotient familial caf en cas de divorce : Dernière mise à jour le 1 mars 2017. Le quotient familial désigne le nombre de parts affectées à chaque foyer fiscal pour le calcul de l'impôt sur le revenu (ir). Par sébastien nivelet le 13/08/2015. En règle générale, les parts de chaque contribuable sont distribuées en fonction de sa situation familiale. Réponses dans cet article du blog des caisses d'allocations familiales de bourgogne. Le quotient familial se calcule en janvier (en septembre pour les nouveaux biévrois), sur la dernière attestation de paiement des allocations familiales (caf), un justificatif de domicile de moins de 3 mois. En effet,je ne comprends pas ce qui est pris en compte pour ce calcul.

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Votre situation familiale a changé ? Pour la caf, le quotient familial est un outil de mesure des ressources mensuelles d'un allocataire. Qui ne s'est jamais demandé cela en remplissant les dossiers administratifs pour toucher des aides sociales ou pour payer moins cher la cantine des enfants. Pouvez vous me dire comment est calculé le quotient familial de la caf? Le quotient familial de la caf est légèrement différent du quotient familial utilisé par l'administration fiscale, car la caf utilise un quotient familial fondé sur les ressources mensuelles. Quotient familial caf en cas de divorce : Le quotient familial désigne le nombre de parts affectées à chaque foyer fiscal pour le calcul de l'impôt sur le revenu (ir). C'est sur cette base que sont notamment calculées les prestations familiales. Je me suis trompée en déclarant mes revenus 2007 et en. Comment faire le calcul ? Ditulis pada 8 februari 2016 oleh arie. Quotient familial caf et quotient familial des impôts : Le qf sert donc à déterminer les aides de la caf auxquelles vous pouvez prétendre.

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